Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRINCE SARMENT
Numéro de dépôt :
1495656
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1998
Présentation de la marque PRINCE SARMENT
Déposée le 26 octobre 1988 par ANDRE GILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE SARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PRINCE SARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE GILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 février 1993 - Transmission de propriété n°154542 - Publication au BOPI 1993-02-02